Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Valançay
Mme. Colette COLNEE

Numéro de dépôt :
3975078
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2023
Valançay de Colette COLNEE

Présentation de la marque Valançay

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2013 par madame Colette COLNEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Valançay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est madame Colette COLNEE domicilié(e) 3 LE MESNIL VICOMTE - 27190 - LOUVERSEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Colette COLNEE domicilié(e) 3 LE MESNIL VICOMTE - 27190 - LOUVERSEY - France.

La marque Valançay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Valançay est expirée depuis le 16 janvier 2023.

Colette COLNEE a également déposé les autres marques suivantes : KETANN


Mme. Colette COLNEE - 3 LE MESNIL VICOMTE - 27190 - LOUVERSEY - France


Mme. Colette COLNEE - 3 LE MESNIL VICOMTE - 27190 - LOUVERSEY - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.