Déposée le 11 décembre 1995 par COLETTE COLNEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LAGUIOLE SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est COLETTE COLNEE, domicilié(e) LE MESNIL VICOMTE, 27190 LOUVERSEY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLETTE COLNEE - France.
La marque LAGUIOLE SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAGUIOLE SELECTION est expirée depuis le 11 décembre 2005.
COLETTE COLNEE a également déposé les autres marques suivantes : Valançay , CRISTO , KETANN
COLETTE COLNEE - LE MESNIL VICOMTE, 27190 LOUVERSEY - France
COLETTE COLNEE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22
Inscription le 14 octobre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°401287 - Publication au BOPI 2004-10-14
Inscription le 8 décembre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°403721 - Publication au BOPI 2004-12-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir bourses ; bourses en maille non en métaux précieux, étuis pour clefs (maroquinerie), fourreaux de parapluies, pour documents, porte cartes (portefeuilles) ; porte documents ; portefeuilles ; porte monnaie non en métaux précieux ; porte musique, sac à main ; serviettes (maroquinerie), malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, peaux d'animaux Carnassières ; carniers ; cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; havresacs ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) sacoches pour porter les enfants ; sac à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Boîtes à chapeaux en cours ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" Articles de bourrellerie ; articles de buffleteries ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons en cuir ; courroies de patins ; fils de cuir ; lanières de cuir ; mentonnières (bandes en cuir) ; sangles de cuir Colliers pour animaux ; colliers de chiens ; habits pour animaux ; laisses ; muselières ; musettes-mangeoires et musettes à fourrage ; illères. Couverture en peau (fourrures) ; garniture de cuir pour meubles ; gaines de ressort en cuir ; peau chamoisée autres que pour le nettoyage ; valves en cuir. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogeries et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir : argenterie (vaisselle) ; assiettes en métaux précieux ; boîtes à thé en métaux précieux ; bonbonnières en métaux précieux ; boules à thé en métaux précieux ; cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux ; casse noix en métaux précieux, coquetiers en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique en métaux précieux ; cruchons en métaux précieux ; filtres à thé (en métaux précieux) ; gobelets en métaux précieux ; hanaps en métaux précieux huiliers en métaux précieux, ménagères (huiliers) en métaux précieux, passe thé en métaux précieux ; passoires en métaux spécieux ; plateaux à usage domestique en métaux précieux ; plats en métaux précieux ; poivriers en métaux précieux ; porte cure dents en métaux spécieux récipients pour le ménage et la cuisine en métaux précieux ; ronds de serviette en métaux spécieux ; saladiers en métaux spécieux ; salières en métaux spécieux ; soucoupes en métaux spécieux ; soupières en métaux spécieux ; sucriers en métaux spécieux ; tasses en métaux spécieux ; théières en métaux spécieux ; ustensiles de cuisine et de ménage en métaux spécieux ; vaisselle en métaux spécieux. Bobèches en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; burettes en métaux précieux ; bustes en métaux précieux ; candélabres (chandeliers) en métaux précieux ; chandeliers en métaux précieux ; éteignoirs en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères) ; statues en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux ; surtouts de table (en métaux précieux) ; urnes en métaux précieux ; vases en métaux précieux ; vases sacrés en métaux précieux Boîtes à cigares (en métaux précieux) ; boîtes à cigarettes (en métaux précieux) ; boîtes à allumettes en métaux précieux ; étuis à cigares en métaux précieux ; fume cigares en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux ; porte cigarettes en métaux précieux ; pots à tabacs en métaux précieux ; tabatières en métaux précieux. Aiguilliers en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtes à aiguilles en métaux précieux ; bourses de mailles en métaux précieux ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins en métaux précieux ; étuis à aiguilles en métaux précieux ; porte monnaie en métaux précieux ; porte serviettes en métaux précieux ; poudriers en métaux précieux. Aiguilles en métaux précieux ; garnitures de harnachement en métaux précieux ; insignes en métaux précieux ; monnaies Porte clefs Papier, carton (brut, mi ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : Bavettes en papier ; bavoirs en papier ; essuie-mains en papier ; langes en papier (à jeter) ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de toilette en papier. Bandes adhésives pour le ménage ; bandes collantes pour le ménage ; cache-pots en papier ; dessous de carafe en papier ; dessous de chopes à bières ; filtres à café en papier ; linge de table en papier ; napperons en papier ; nappes en papier ; rideaux en papier ; ronds de table en papier ; rubans adhésifs pour le ménage ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs à ordures en papier ; serviettes de table en papier ; stores en papier ; tapis de table en papier. Billets (tickets) ; confettis ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier et carton ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; fanions (en papier) ; jetons de contrôle ; timbres-poste. Anneaux de cigares ; bagues de cigares ; boîtes en papier ; cartons à chapeaux (boîtes) ; cartonnages ; coffrets pour la papeterie ; cornets de papier ; emballages pour bouteilles en papier ; enveloppes pour bouteilles en papier ; étuis pour patrons ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton. Affiches ; aquarelles ; cartes postales, cartes de souhaits ; chromos ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines en papier mâché ; gravures ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; statuettes en papier mâché ; tableaux (peintures) encadrés ou non. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; matériels d'enseignement sous forme de jeux ; modèles d'écriture ; papier pour appareils enregistreurs ; papier pour électrocardiographes ; papier pour radiogrammes ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; plans, stencils ; tables arithmétiques. Stylos Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) Sacs, sachets, pochettes, films et feuilles d'emballage en matières plastiques, boîtes de conditionnement en papier ou en carton Cartes à jouer ; caractère d'imprimerie ; clichés.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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