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Marques déposées par COLETTE Claude
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RYTHMOPHORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RYTHMOPHORE
COLETTE Claude

Numéro de dépôt :
93467857
Date de dépôt :
27/04/1993
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
27/04/2003

Présentation de la marque RYTHMOPHORE

Déposée le 27 avril 1993 par COLETTE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « RYTHMOPHORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est COLETTE Claude, domicilié(e) 7 rue Mirabeau, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque RYTHMOPHORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RYTHMOPHORE est expirée depuis le 27 avril 2003.


COLETTE Claude - 7 rue Mirabeau, 25000 BESANCON - France


Cabinet PONCET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

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