Marque enregistrée - Marque en vigueur

Colette BONNET
Madame Colette BONNET

Numéro de dépôt :
4449621
Date de dépôt :
27/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2028
Colette BONNET de Colette BONNET

Présentation de la marque Colette BONNET

Déposée par voie électronique le 27 avril 2018 par madame Colette BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Colette BONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est madame Colette BONNET domicilié(e) 3 rue Saint Martin - 10110 - EGUILLY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Colette BONNET domicilié(e) 3 Rue Saint Martin - 10110 - EGUILLY SOUS BOIS - France.

La marque Colette BONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Colette BONNET arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.

Colette BONNET a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE COLETTE BONNET


Madame Colette BONNET - 3 rue Saint Martin - 10110 - EGUILLY SOUS BOIS - France


Madame Colette BONNET - 3 Rue Saint Martin - 10110 - EGUILLY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Vins d'appellation d'origine protégée.