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Marques déposées par la société COLEMAN & COMPANY LIMITED - société britannique:
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MOUSSEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSEC
Société dite: COLEMAN & COMPANY LIMITED - société britannique:

Numéro de dépôt :
1447899
Date de dépôt :
02/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1998

Présentation de la marque MOUSSEC

Déposée le 2 février 1988 par la société COLEMAN & COMPANY LIMITED - société britannique: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COLEMAN & COMPANY LIMITED - société britannique: domicilié(e) 101 Westwick Street, NORWICH, Grande Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque MOUSSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSEC est expirée depuis le 2 février 1998.


Société dite: COLEMAN & COMPANY LIMITED - société britannique: - 101 Westwick Street, NORWICH, Grande Bretagne. - Royaume-Uni


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.