Déposée le 2 décembre 2014 par monsieur COLELLA Benoît et monsieur GILARD Florent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ANV ACTA NON VERBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Les déposants sont monsieur COLELLA Benoît domicilié(e) 29 RUE DE KERDANDO - 44350 - GUERANDE - France et monsieur GILARD Florent domicilié(e) 25 rue duliscouet - 56100 - LORIENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLELLA domicilié(e) 29 RUE DE KERDANDO - 44350 - GUERANDE - France.
La marque ANV ACTA NON VERBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138694.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANV ACTA NON VERBA arrivera à expiration en date du 2 décembre 2024.
M. COLELLA Benoît - 29 RUE DE KERDANDO - 44350 - GUERANDE - France
M GILARD Florent - 25 rue duliscouet - 56100 - LORIENT - France
COLELLA - 29 RUE DE KERDANDO - 44350 - GUERANDE - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Machines à calculer ; logiciels de jeux ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; accessoires pour ordinateurs, téléphones mobiles et tablettes électroniques à savoir : étuis et coques de protection ; étuis pour ordinateurs ; étuis en cuir conçus pour téléphones mobiles et tablettes électroniques ; housses à rabat pour téléphones mobiles et tablettes électroniques ; kits mains libres et housses à pression conçus pour téléphones mobiles et tablettes électroniques ; stylets ; stations d'accueil audio ; films de protection d'écran conçus pour téléphones mobiles et tablettes électroniques et haut-parleurs portables.
Objets d'art en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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