Marque expirée - Marque en non vigueur

PETER PIPER
COLE & MASON LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni

Numéro de dépôt :
96609154
Date de dépôt :
05/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2016

Présentation de la marque PETER PIPER

Déposée le 5 février 1996 par la société COLE & MASON LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETER PIPER »

Le déposant est la société COLE & MASON LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni domicilié(e) Bridge House FARNBOROUGH,ROYAUME UNI (dossier no 2300496) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2300496) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETER PIPER est expirée depuis le 5 février 2016.


COLE & MASON LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni - Bridge House FARNBOROUGH,ROYAUME UNI (dossier no 2300496) - Royaume-Uni


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2300496) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2005 n°2300496 - Publication au BOPI 2005-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Cuillers à moutarde.Récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, poivriers, salières, saupoudreuses à sel, moulins à poivre et à sel, égrugeoirs à sel, moutardiers et pots à moutarde, services ou nécessaires à condiments ou assaisonnements, tous ces produits non en métaux précieux ni en plaqué

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.