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Marques déposées par monsieur COLBOIS Daniel
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LA CUVEE DE GABRIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE DE GABRIEL
Monsieur COLBOIS Daniel

Numéro de dépôt :
99782252
Date de dépôt :
10/03/1999
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque LA CUVEE DE GABRIEL

Déposée le 10 mars 1999 par monsieur COLBOIS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « LA CUVEE DE GABRIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est monsieur COLBOIS Daniel domicilié(e) Allée des Noyers, 89530 Chitry-le-Fort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR COLBOIS Daniel Vigneron - France.

La marque LA CUVEE DE GABRIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE DE GABRIEL est expirée depuis le 10 mars 2009.

COLBOIS Daniel a également déposé les autres marques suivantes : D.A.K.E. CONSULTANTS , CUVEE ALEXIS , DOMAINE FLEUR DE VIGNE , CD DANIEL COLBOIS


Monsieur COLBOIS Daniel - Allée des Noyers, 89530 Chitry-le-Fort - France


MR COLBOIS Daniel Vigneron - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Vins et spiritueux.