COLBERT FONCIER (société à responsabilité limitée)
Numéro de dépôt :
3048782
Date de dépôt :
29/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2010
Présentation de la marque SCOTCH ICE
Déposée le 29 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLBERT FONCIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCOTCH ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-40 du 6 octobre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COLBERT FONCIER domicilié(e) 4, rue de la Paix, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 796 822 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque SCOTCH ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLBERT FONCIER (société à responsabilité limitée) - 4, rue de la Paix, 75002 PARIS - France - SIREN 397796822
CABINET LAVOIX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12
Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, moules à glaçons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, glaçons, glace brute naturelle ou artificielle. Eaux de sources, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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