Déposée le 26 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) COLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-22 du 2 juin 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLAS domicilié(e) 7 Place René Clair - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 025 314 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque SPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3425473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLAS, Société anonyme - 7 Place René Clair - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 552025314
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42
Inscription le 29 août 2006 - retrait partiel n°439526 - Publication au BOPI 2006-08-29
Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2016 n°2616733 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-26
Inscription le 5 juin 2019 - Changement d'adresse n°758294 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05
Tuyauterie industrielle métallique servant à l'acheminement de tous fluides liquides ou gazeux (installations aériennes et souterraines) ; conduits métalliques d'installations de ventilation, de filtrage et de purification de l'air (dépoussiérage), de chauffage et de refroidissement de tous fluides, de climatisation.Installations thermiques, échangeurs thermiques ; installations de ventilation, de filtrage et de purification de l'air, de chauffage et de refroidissement de tous fluides et de climatisation.Membranes bitumineuses d'étanchéité, matières isolantes et d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, matières à calfeutrer et à étouper, feutres pour l'isolation.Matériaux de construction non métalliques, en particulier pour les travaux de construction, de réparation, d'entretien, de réfection et de rénovation de réseaux de canalisations servant à l'acheminement de tous fluides liquides ou gazeux, de lignes électriques et de tout équipement de voieries, réseaux divers, d'ouvrages d'art et de génie civil ; ciment, bitume, émulsions de bitume, béton, mortier, tuyauterie rigide non métallique, conduits et canalisations non métalliques servant à l'acheminement de tous fluides liquides ou gazeux (installations aériennes et souterraines).Services de construction, de pose, de réparation, d'entretien, de réfection, de rénovation, de réseaux de canalisations servant à l'acheminement (transport et distribution) de tous fluides liquides ou gazeux (gaz, eau potable, eaux usées, eaux pluviales) de lignes électriques, d'ouvrages d'art ; travaux connexes (forages, fonçages, construction de postes) ; construction et pose de réseaux de transport et de distribution de l'électricité en aérien ou souterrain et de réseaux d'éclairage public routier et urbain ; construction et pose de réseaux de distribution de chauffage et de refroidissement de tous fluides, d'installations thermiques et de climatisation ; travaux de voiries et de réseaux divers (aménagements urbains, à savoir travaux de construction de réseaux urbains, routes, petits ouvrages en maçonnerie), de génie civil, de terrassement et tous travaux publics ; travaux de plomberie sanitaire ; maintenance d'installations industrielles, transfert d'usines (construction, travaux de réimplantation).Traitement de matériaux à savoir traitement de métaux, soudure, chaudronnerie de tous métaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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