Déposée le 16 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) COLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLAS domicilié(e) 7, Place René Clair, ,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 025 314 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ORION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLAS (société anonyme) - 7, Place René Clair, ,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 552025314
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Panneaux, barrières et ouvrages métalliques de protection et de sécurité pour routes et voiries et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues. Panneaux de signalisation métalliques ni lumineux, ni mécaniques, balises et bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques, colonnes d'affichage métalliques, mâts (poteaux) métalliques, glissières de sécurité métalliques pour routes. Appareils et instruments scientifiques, de signalisation, de contrôle (inspection) dans le domaine de la signalisation routière et le balisage de chantiers, appareils scientifiques d'analyse de données radar et d'assistance à la sécurité. Logiciels de gestion de panneaux d'informations routières et de remorques de signalisation lumineuse routière. Panneaux de signalisation lumineux, mécaniques ou électroniques, notamment panneaux à messages variables (affichage fixe, clignotant ou alterné) de signalisation lumineuse ou d'information routière, feux de signalisation tricolores, feux de signalisation clignotants ou flash, caissons lumineux, rampes lumineuses, balises lumineuses, bornes et bordures routières lumineuses ou mécaniques de sécurité, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, écrans fluorescents, cloches de signalisation, signaux de brouillard et de brumes non explosifs. Appareils et installations d'éclairage, appareils d'éclairage et équipements lumineux pour véhicules. Remorques (véhicules) de signalisation lumineuse routière. Avertisseurs sonores pour véhicules. Panneaux, barrières et ouvrages en béton de protection et de sécurité pour routes et voiries et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues. Panneaux non métalliques de signalisation ni lumineux ni mécaniques, glissières de sécurité non métalliques pour routes, pavés lumineux, colonnes d'affichage non métalliques, balises non métalliques non lumineuses, bornes routières non métalliques non lumineuses et non mécaniques, mâts (poteaux) non métalliques. Services de réparation et d'installation dans le domaine de la signalisation routière et le balisage de chantiers.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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