Déposée le 16 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) COLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMPOTAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLAS domicilié(e) 7, Place René Clair,92100 BOULOGNE BILLANCOURT,France (dossier no 2245842) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 025 314 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2245842) - 75008 - France.
La marque COMPOTAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLAS société anonyme - 7, Place René Clair,92100 BOULOGNE BILLANCOURT,France (dossier no 2245842) - 92100 - France - SIREN 552025314
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2245842) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2022379 - Publication au BOPI 1993-39
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2003 n°2245842 - Publication au BOPI 2003-07-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05
Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287641 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 25 octobre 1999 - Changement de dénomination n°287640 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription - Changement d'adresse n°40836 - Publication au BOPI
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes;revêtements spéciaux pour routes et bâtiments;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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