Déposée le 16 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) COLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMPOSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLAS domicilié(e) 7 Place René Clair - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 025 314 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque COMPOSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLAS, Société anonyme - 7 Place René Clair - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 552025314
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2107912 - Publication au BOPI 1998-13
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2008 n°2375038 - Publication au BOPI 2008-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48
Inscription le 12 février 1998 - Changement de dénomination n°249654 - Publication au BOPI 1998-02-12
Inscription le 12 février 1998 - Changement d'adresse n°249655 - Publication au BOPI 1998-02-12
Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287641 - Publication au BOPI 1999-10-25
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684400 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-14
Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758111 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04
Produits et matériaux de construction, produits de revêtements, d'étanchéité, produits pour le revêtement des routes, des murs, terrasses, poutres et autres éléments de construction, de toute nature (pierre, bois, métal), liants spéciaux bitumeux complexes destinés à permettre, par incorporation à un sol naturel ou à des matériaux d'apport, l'exécution d'un revêtement, convenant pour la réalisation de terrains de sports.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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