Déposée le 18 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMPOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLAS domicilié(e) 7 Place René Clair - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 025 314 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque COMPOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLAS, Société anonyme - 7 Place René Clair - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 552025314
JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Renouvellement sans limitation n°2096812 - Publication au BOPI 1997-41
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355372 - Publication au BOPI 2007-11-13
Inscription - Changement d'adresse n°40835 - Publication au BOPI
Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287641 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 26 juin 1997 - Changement de dénomination n°239244 - Publication au BOPI 1997-06-26
Inscription le 26 juin 1997 - Changement d'adresse n°239245 - Publication au BOPI 1997-06-26
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2017 n°2665622 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-11-30
Inscription le 5 juin 2019 - Changement d'adresse n°758294 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-05
Produits et matériaux de construction, produits et revêtements d'étanchéité, produits pour le revêtement des routes, des murs, terrasses, poutres et autres éléments de construction, et en particulier liants spéciaux bitumeux complexes destinés à faire un épandage sur un empierrement routier pour assurer après bloquage, au moyen de matériaux enrobés, une chaussée permettant la circulation.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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