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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COLAS
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COMPOSABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPOSABLE
COLAS société anonyme

Numéro de dépôt :
1335151
Date de dépôt :
16/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2015

Présentation de la marque COMPOSABLE

Déposée le 16 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) COLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPOSABLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLAS domicilié(e) 7, Place René Clair,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2298949) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 025 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2298949) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPOSABLE est expirée depuis le 16 décembre 2015.

COLAS a également déposé les autres marques suivantes : LUXPHALT , BITUPONT , SPRAYGRIP , MEDIFLEX , CRYOMIX , REGESEAL , VISCOLAS , SACERJET , ECOSTOC , EURO FINISSEUR


COLAS société anonyme - 7, Place René Clair,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2298949) - 92100 - France - SIREN 552025314


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2298949) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2052570 - Publication au BOPI 1995-35

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2005 n°2298949 - Publication au BOPI 2005-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287641 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 7 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187310 - Publication au BOPI 1995-07-07

Inscription - Changement d'adresse n°40836 - Publication au BOPI

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.