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Marques déposées par monsieur COLAS Xavier
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SOFRELENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFRELENE
M. COLAS Xavier

Numéro de dépôt :
4017825
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/07/2023
SOFRELENE de COLAS Xavier

Présentation de la marque SOFRELENE

Déposée le 5 juillet 2013 par monsieur COLAS Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOFRELENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est monsieur COLAS Xavier domicilié(e) 9 Avenue de Bourgogne - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COLAS Xavier domicilié(e) 9 Avenue de Bourgogne - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque SOFRELENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFRELENE est expirée depuis le 5 juillet 2023.


M. COLAS Xavier - 9 Avenue de Bourgogne - 17000 - LA ROCHELLE - France


M. COLAS Xavier - 9 Avenue de Bourgogne - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet partiel n°621693 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

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