Déposée le 17 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) COLAS RHONE ALPES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARNAUD T.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLAS RHONE ALPES domicilié(e) 3 rue Paul Montrochet,69002 LYON - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 393 797 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ARNAUD T.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLAS RHONE ALPES (société anonyme) - 3 rue Paul Montrochet,69002 LYON - 69002 - France - SIREN 329393797
Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Matériaux de construction non métalliques, bitume, émulsions de bitume, produits bitumineux, liants composites d'émulsions de bitume et enrobés pour la construction, l'entretien, la stabilisation, la réfection et la rénovation de bâtiments, de routes, d'autoroutes, de sols industriels et sportifs, d'aires d'atterrissage et de stationnement et d'autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues et de tous travaux publics et privés. Services de construction, de réparation, d'entretien, de réfection et de rénovation de bâtiments, de routes, d'autoroutes, de sols industriels et sportifs, d'aires d'atterrissage et de stationnement et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues et de tous travaux publics et privés.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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