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Marques déposées par COLAS Jean-François
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DOMAINE DE LA CROIX D'OR Saint-Pourçain A.O.V.D.Q.S.
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROIX D'OR Saint-Pourçain A.O.V.D.Q.S.
COLAS Jean-François

Numéro de dépôt :
3258815
Date de dépôt :
17/11/2003
Lieu de dépôt :
GTC MOULINS
DOMAINE DE LA CROIX D\'OR Saint-Pourçain A.O.V.D.Q.S. de COLAS Jean-François

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX D'OR Saint-Pourçain A.O.V.D.Q.S.

Déposée le 17 novembre 2003 par COLAS Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC MOULINS), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX D'OR Saint-Pourçain A.O.V.D.Q.S. »

Le déposant est COLAS Jean-François domicilié(e) Domaine de la Croix d'Or,03210 CHEMILLY - 03210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François COLAS domicilié(e) Domaine de la Croix d'Or,03210 CHEMILLY - 03210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX D'OR Saint-Pourçain A.O.V.D.Q.S. est expirée depuis le 17 novembre 2013.


COLAS Jean-François - Domaine de la Croix d'Or,03210 CHEMILLY - 03210 - France


Monsieur Jean-François COLAS - Domaine de la Croix d'Or,03210 CHEMILLY - 03210 - France


Inscription le 22 novembre 2005 - renonciation totale n°422655 - Publication au BOPI 2005-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Vins bénéficiant de l'appellation d'Origine Vins délimités de qualité supérieure « Saint-Pourcain ».