Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VET TROC
Numéro de dépôt :
1366266
Date de dépôt :
22/07/1986
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
22/07/1996
Présentation de la marque VET TROC
Déposée le 22 juillet 1986 par COLAS GROBOIS martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « VET TROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VET TROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VET TROC est expirée depuis le 22 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03