Déposée le 12 novembre 2004 par COLAS DAVID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INOV'ORTHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est COLAS DAVID domicilié(e) 20 AVENUE LEONARD DE VINCI,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLAS DAVID domicilié(e) 20 AVENUE LEONARD DE VINCI,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.
La marque INOV'ORTHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOV'ORTHO est expirée depuis le 12 novembre 2014.
COLAS DAVID a également déposé les autres marques suivantes : INNOV'ORTHO
COLAS DAVID - 20 AVENUE LEONARD DE VINCI,92400 COURBEVOIE - 92400 - France
COLAS DAVID - 20 AVENUE LEONARD DE VINCI,92400 COURBEVOIE - 92400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
– appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaire. – matériel pour empreintes dentaires ; Alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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