COLAS Cédrine BONNAN Robert BONNAN Cyril BONNAN Michel BISMUTH Sandra
Numéro de dépôt :
3343690
Date de dépôt :
28/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2015
Présentation de la marque NO COUPABLE
Déposée le 28 février 2005 par COLAS Cédrine, BONNAN Robert, BONNAN Cyril, BONNAN Michel, BISMUTH Sandra
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NO COUPABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Les déposants sont COLAS Cédrine domicilié(e) 19 rue de la Halte,95370 MONTIGNY - 95370 - France, BONNAN Robert domicilié(e) 3 rue Boutard,92200 NEUILLY - 92200 - France, BONNAN Cyril domicilié(e) 20 rue de Longchamp,92200 NEUILLY - 92200 - France, BONNAN Michel domicilié(e) 22 rue Heynen,92270 BOIS-COLOMBES - 92270 - France, BISMUTH Sandra domicilié(e) 9 rue Waldeck Rousseau,95880 ENGHIEN - 95880 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLAS Cédrine domicilié(e) 19 rue de la Halte,95370 MONTIGNY - 95370 - France.
La marque NO COUPABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLAS Cédrine - 19 rue de la Halte,95370 MONTIGNY - 95370 - France
BONNAN Robert - 3 rue Boutard,92200 NEUILLY - 92200 - France
BONNAN Cyril - 20 rue de Longchamp,92200 NEUILLY - 92200 - France
BONNAN Michel - 22 rue Heynen,92270 BOIS-COLOMBES - 92270 - France
BISMUTH Sandra - 9 rue Waldeck Rousseau,95880 ENGHIEN - 95880 - France
COLAS Cédrine - 19 rue de la Halte,95370 MONTIGNY - 95370 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages), crêmes pour le cuir. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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