Marque expirée - Marque en non vigueur

QUENTIN DE LA TOUR
COLART INTERNATIONAL S.A

Numéro de dépôt :
1375942
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2016

Présentation de la marque QUENTIN DE LA TOUR

Déposée le 22 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUENTIN DE LA TOUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL domicilié(e) 5, Rue René Panhard,72000 LE MANS (dossier no 2321153) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 650 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI et Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2321153) - 13856 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUENTIN DE LA TOUR est expirée depuis le 22 octobre 2016.

COLART INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LB ELBESOIE , ELBETEX , PARIS B , LB LEFRANC BOURGEOIS , Conté A PARIS , CONTE A PARIS , PLAISIR DE PEINDRE , MILLET , ATMOSPHERE , HARPIGNIES


COLART INTERNATIONAL S.A - 5, Rue René Panhard,72000 LE MANS (dossier no 2321153) - 72000 - France - SIREN 576650394


GPI et Associés - EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2321153) - 13856 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Renouvellement sans limitation n°2077128 - Publication au BOPI 1996-47

Inscription le 31 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°181253 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 8 juillet 2002 - Gage constitué n°350053 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 6 septembre 1999 - Gage constitué n°286040 - Publication au BOPI 1999-09-06

Renouvellement sans limitation le 10 août 2006 n°2321153 - Publication au BOPI 2006-08-10

Inscription le 4 septembre 2014 - Changement de dénomination n°630466 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04

Pastels.