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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL
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POUR LE MEILLEUR DE L'ART
Marque expirée - Marque en non vigueur

POUR LE MEILLEUR DE L'ART
COLART INTERNATIONAL S.A

Numéro de dépôt :
1371713
Date de dépôt :
23/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2016

Présentation de la marque POUR LE MEILLEUR DE L'ART

Déposée le 23 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUR LE MEILLEUR DE L'ART »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL domicilié(e) 5, Rue René Panhard,72000 LE MANS (dossier no 2321154) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 650 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI et Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2321154) - 13856 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POUR LE MEILLEUR DE L'ART est expirée depuis le 23 septembre 2016.

COLART INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LB ELBESOIE , ELBETEX , PARIS B , LB LEFRANC BOURGEOIS , Conté A PARIS , CONTE A PARIS , PLAISIR DE PEINDRE , MILLET , ATMOSPHERE , QUENTIN DE LA TOUR


COLART INTERNATIONAL S.A - 5, Rue René Panhard,72000 LE MANS (dossier no 2321154) - 72000 - France - SIREN 576650394


GPI et Associés - EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2321154) - 13856 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Renouvellement sans limitation n°2075010 - Publication au BOPI 1996-42

Inscription le 31 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°181253 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 8 juillet 2002 - Gage constitué n°350053 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 6 septembre 1999 - Gage constitué n°286040 - Publication au BOPI 1999-09-06

Renouvellement sans limitation le 10 août 2006 n°2321154 - Publication au BOPI 2006-08-10

Inscription le 4 septembre 2014 - Changement de dénomination n°630466 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04

Couleurs, vernis, laques, siccatifs, diluants. Matériel pour les artistes notamment papier, pinceaux, brosses, crayons, fusains,pastels, craies, encres, toiles à peindre,palettes, godets.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.