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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL
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POLYTOILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

POLYTOILE
COLART INTERNATIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
1480951
Date de dépôt :
01/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2018
POLYTOILE de COLART INTERNATIONAL

Présentation de la marque POLYTOILE

Déposée le 1 août 1988 par la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLYTOILE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL domicilié(e) 5, rue René Panhard,72000 LE MANS (dossier no 2377960) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 650 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2377960) - 13856 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLYTOILE est expirée depuis le 1 août 2018.

COLART INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LB ELBESOIE , ELBETEX , PARIS B , LB LEFRANC BOURGEOIS , Conté A PARIS , CONTE A PARIS , PLAISIR DE PEINDRE , MILLET , ATMOSPHERE , QUENTIN DE LA TOUR


COLART INTERNATIONAL S.A. - 5, rue René Panhard,72000 LE MANS (dossier no 2377960) - 72000 - France - SIREN 576650394


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2377960) - 13856 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Renouvellement sans limitation n°2116859 - Publication au BOPI 1998-28

Inscription le 31 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°181253 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 8 juillet 2002 - Gage constitué n°350053 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 6 septembre 1999 - Gage constitué n°286040 - Publication au BOPI 1999-09-06

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377960 - Publication au BOPI 2008-06-30

Inscription le 4 septembre 2014 - Changement de dénomination n°630466 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04

Couleurs, vernis, laques;peintures préparées ou non, couleurs pour peindre sur la céramique et sur les étoffes.Encres diverses;matières adhésives pour la papeterie, toiles pour peindre; matériaux pour les artistes, pinceaux, crayons, fusains, pastels et similaires.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.