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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COLART INTERNATIONAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1371870
Date de dépôt :
24/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2006
Marque figurative de COLART INTERNATIONAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL domicilié(e) 5, rue René Panhard, 72000 LE MANS (dossier no 2075014) - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 650 394 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2075014) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371870.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 septembre 2006.

COLART INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LB ELBESOIE , ELBETEX , PARIS B , LB LEFRANC BOURGEOIS , Conté A PARIS , CONTE A PARIS , PLAISIR DE PEINDRE , MILLET , ATMOSPHERE , QUENTIN DE LA TOUR


COLART INTERNATIONAL (Société Anonyme) - 5, rue René Panhard, 72000 LE MANS (dossier no 2075014) - France - SIREN 576650394


CABINET JOLLY - (dossier no 2075014) - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 1996 n°2075014 - Publication au BOPI 1996-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Inscription le 8 juillet 2002 - Gage constitué n°350053 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 6 septembre 1999 - Gage constitué n°286040 - Publication au BOPI 1999-09-06

Inscription le 31 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°181253 - Publication au BOPI 1995-01-31

Couleurs, vernis et laques. Matériel pour les artistes, pinceaux.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.