Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LB Lefranc & Bourgeois
COLART INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
99776088
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/02/2009

Présentation de la marque LB Lefranc & Bourgeois

Déposée le 18 février 1999 par la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LB Lefranc & Bourgeois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL domicilié(e) 5, rue René Panhard, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 650 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque LB Lefranc & Bourgeois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LB Lefranc & Bourgeois est expirée depuis le 18 février 2009.

COLART INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LB ELBESOIE , ELBETEX , PARIS B , LB LEFRANC BOURGEOIS , Conté A PARIS , CONTE A PARIS , PLAISIR DE PEINDRE , MILLET , ATMOSPHERE , QUENTIN DE LA TOUR


COLART INTERNATIONAL, société anonyme - 5, rue René Panhard, 72000 LE MANS - France - SIREN 576650394


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Inscription le 8 juillet 2002 - Gage constitué n°350053 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 6 septembre 1999 - Gage constitué n°286040 - Publication au BOPI 1999-09-06

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Télécommunications.