Déposée le 31 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LB LEFRANC BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL domicilié(e) 5, rue René Panhard, 72000 LE MANS (dossier no 2162809) - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 650 394 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2162809) - France.
La marque LB LEFRANC BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLART INTERNATIONAL, société anonyme - 5, rue René Panhard, 72000 LE MANS (dossier no 2162809) - France - SIREN 576650394
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2162809) - France
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2000 n°2162809 - Publication au BOPI 2000-01-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Inscription le 8 juillet 2002 - Gage constitué n°350053 - Publication au BOPI 2002-07-08
Inscription le 6 septembre 1999 - Gage constitué n°286040 - Publication au BOPI 1999-09-06
Inscription le 31 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°181253 - Publication au BOPI 1995-01-31
Couleurs et vernis pour peintres et décorateurs. Matériaux pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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