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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL
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INTER COULEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

INTER COULEURS
COLART INTERNATIONAL S.A

Numéro de dépôt :
1401511
Date de dépôt :
01/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2017
INTER COULEURS de COLART INTERNATIONAL

Présentation de la marque INTER COULEURS

Déposée le 1 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTER COULEURS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL domicilié(e) 5, Rue René Panhard,72000 LE MANS (dossier no 2334714) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 650 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI et Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2334714) - 13856 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INTER COULEURS est expirée depuis le 1 avril 2017.

COLART INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LB ELBESOIE , ELBETEX , PARIS B , LB LEFRANC BOURGEOIS , Conté A PARIS , CONTE A PARIS , PLAISIR DE PEINDRE , MILLET , ATMOSPHERE , QUENTIN DE LA TOUR


COLART INTERNATIONAL S.A - 5, Rue René Panhard,72000 LE MANS (dossier no 2334714) - 72000 - France - SIREN 576650394


GPI et Associés - EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2334714) - 13856 - France


Renouvellement sans limitation n°2082958 - Publication au BOPI 1997-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Inscription le 6 septembre 1999 - Gage constitué n°286040 - Publication au BOPI 1999-09-06

Inscription le 8 juillet 2002 - Gage constitué n°350053 - Publication au BOPI 2002-07-08

Renouvellement sans limitation le 19 février 2007 n°2334714 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 4 septembre 2014 - Changement de dénomination n°630466 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04

Couleurs, vernis, laques;peintures préparés ou non;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Encres diverses;matières adhésives pour la papeterie; matériaux pour les artistes, pinceaux, crayons, fusains, pastels et similaires.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.