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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL
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COURBET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COURBET
COLART INTERNATIONAL SA

Numéro de dépôt :
1198098
Date de dépôt :
12/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2012

Présentation de la marque COURBET

Déposée le 12 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL domicilié(e) 5, rue René Panhard,72000 Le Mans (dossier no 2216784) - 72000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI &Associés domicilié(e) 23 square Edouard VII,75009 Paris (dossier no 2216784) - 75009 - France.

La marque COURBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COURBET est expirée depuis le 12 mars 2012.

COLART INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LB ELBESOIE , ELBETEX , PARIS B , LB LEFRANC BOURGEOIS , Conté A PARIS , CONTE A PARIS , PLAISIR DE PEINDRE , MILLET , ATMOSPHERE , QUENTIN DE LA TOUR


COLART INTERNATIONAL SA - 5, rue René Panhard,72000 Le Mans (dossier no 2216784) - 72000 - France


GPI &Associés - 23 square Edouard VII,75009 Paris (dossier no 2216784) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation n°2002337 - Publication au BOPI 1993-17

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2002 n°2216784 - Publication au BOPI 2002-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Inscription le 8 juillet 2002 - Gage constitué n°350053 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 21 mai 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°237225 - Publication au BOPI 1997-05-21

Inscription le 6 septembre 1999 - Gage constitué n°286040 - Publication au BOPI 1999-09-06

Inscription le 31 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°181253 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580555 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Pinceaux et brosses pour artistes peintres.