Déposée le 19 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BASICS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL domicilié(e) 5 rue René Panhard,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 650 394 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury-Bât. D1, 1330, rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - 13856 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLART INTERNATIONAL SA - 5 rue René Panhard,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 576650394
GPI & Associés - EuroParc de Pichaury-Bât. D1, 1330, rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - 13856 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498380 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Peintures pour aquarelles, vernis autres que vernis isolants, laques sous forme de revêtements, émaux sous forme de peintures, colorants sous forme de peintures acryliques, teintures d'apprêt acryliques, peintures à l'huile, aquarelles, pigments pour artistes, vernis pour artistes, gouaches pour artistes, pastels à l'huile, peintures liquides, couleurs à base d'alkyde pour artistes, matériel pour artistes, à savoir diluants et solvants pour peintures, encres et teintures pour artistes et pour le bricolage, couleurs, additifs et mediums à base de résine acrylique pour artistes.
Papier à lettres et articles en papier, à savoir papier à écrire et papier à dessiner pour artistes ou pour le bricolage, plumes d'oie, boîtes de rangement de peintures pour artistes, pinceaux pour peinture à l'huile et aquarelle, pinceaux pour artistes, brosses pour artistes, couteaux à peindre pour artistes, châssis pour artistes, toiles pour artistes, palettes pour artistes, godets pour la peinture sur chevalet, planches à dessin, livres à dessiner en papier, formulaires imprimés, materiel imprimé d'enseignement et d'instruction dans le domaine des arts, pâte à modeler, matières à modeler, colles pour la papeterie ou le ménage.
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