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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL
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B
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B
COLART INTERNATIONAL S.A

Numéro de dépôt :
1287059
Date de dépôt :
18/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2014
B de COLART INTERNATIONAL

Présentation de la marque B

Déposée le 18 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL domicilié(e) 5, Rue René Panhard,72000 LE MANS (dossier no 2268997) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 650 394 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G.P.I et Associés domicilié(e) Europarc de Pichaury Bat D1 – 1er étage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 (dossier no 2268997) - 13856 - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque B est expirée depuis le 18 octobre 2014.

COLART INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LB ELBESOIE , ELBETEX , PARIS B , LB LEFRANC BOURGEOIS , Conté A PARIS , CONTE A PARIS , PLAISIR DE PEINDRE , MILLET , ATMOSPHERE , QUENTIN DE LA TOUR


COLART INTERNATIONAL S.A - 5, Rue René Panhard,72000 LE MANS (dossier no 2268997) - 72000 - France - SIREN 576650394


G.P.I et Associés - Europarc de Pichaury Bat D1 – 1er étage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 (dossier no 2268997) - 13856 - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2004 n°2268997 - Publication au BOPI 2004-07-12

Renouvellement sans limitation n°2038224 - Publication au BOPI 1994-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Inscription le 8 juillet 2002 - Gage constitué n°350053 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 6 septembre 1999 - Gage constitué n°286040 - Publication au BOPI 1999-09-06

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Papier et articles en papier, matériel pour les artistes; pinceaux.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.