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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL
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ATMOSPHERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATMOSPHERE
COLART INTERNATIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
1433643
Date de dépôt :
03/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2017

Présentation de la marque ATMOSPHERE

Déposée le 3 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMOSPHERE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLART INTERNATIONAL domicilié(e) 5, rue René Panhard,72000 LE MANS (dossier no 2349948) - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 650 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI et Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Étage, 1330, rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2349948) - 13856 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATMOSPHERE est expirée depuis le 3 novembre 2017.

COLART INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LB ELBESOIE , ELBETEX , PARIS B , LB LEFRANC BOURGEOIS , Conté A PARIS , CONTE A PARIS , PLAISIR DE PEINDRE , MILLET , QUENTIN DE LA TOUR , HARPIGNIES


COLART INTERNATIONAL S.A. - 5, rue René Panhard,72000 LE MANS (dossier no 2349948) - 72000 - France - SIREN 576650394


GPI et Associés - EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Étage, 1330, rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2349948) - 13856 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Renouvellement sans limitation n°2094282 - Publication au BOPI 1997-34

Inscription le 31 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°181253 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 8 juillet 2002 - Gage constitué n°350053 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 6 septembre 1999 - Gage constitué n°286040 - Publication au BOPI 1999-09-06

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2007 n°2349948 - Publication au BOPI 2007-09-05

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498379 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Châssis pour artistes peintres.