Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFETYNUT
Monsieur COLARD Louis André

Numéro de dépôt :
1298073
Date de dépôt :
05/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1995

Présentation de la marque SAFETYNUT

Déposée le 5 février 1985 par monsieur COLARD Louis André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAFETYNUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COLARD Louis André domicilié(e) 58, rue de Colombes, 92400 COURBEVOIE Agissant au nom et pour compte de la Société "FIPS" (SARL), 4 Avenue H. de Balzac 78360 MONTESSON (en formation). - France.

La marque SAFETYNUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFETYNUT est expirée depuis le 5 février 1995.


Monsieur COLARD Louis André - 58, rue de Colombes, 92400 COURBEVOIE Agissant au nom et pour compte de la Société "FIPS" (SARL), 4 Avenue H. de Balzac 78360 MONTESSON (en formation). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Quincaillerie, matériels pour véhicules de locomotion par terre, par air et par eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.