Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARANTE
COLAONE YVES demeurant 722 chemin de Calais à

Numéro de dépôt :
3091825
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2011
QUARANTE de COLAONE YVES demeurant 722 chemin de Calais à

Présentation de la marque QUARANTE

Déposée le 23 mars 2001 par COLAONE YVES demeurant 722 chemin de Calais à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est COLAONE YVES demeurant 722 chemin de Calais à, domicilié(e) 30250 SOMMIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COLAONE YVES - France.

La marque QUARANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARANTE est expirée depuis le 23 mars 2011.


COLAONE YVES demeurant 722 chemin de Calais à - 30250 SOMMIERES - France


Monsieur COLAONE YVES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

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