Déposée par voie électronique le 8 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COJOUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TETE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COJOUEST domicilié(e) 29, rue des tuileries - 67460 - SOUFFELWEYERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 323 285 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COJOUEST domicilié(e) 29, rue des tuileries - 67460 - SOUFFELWEYERSHEIM - France.
La marque TETE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COJOUEST, SARL - 29, rue des tuileries - 67460 - SOUFFELWEYERSHEIM - France - SIREN 390323285
COJOUEST - 29, rue des tuileries - 67460 - SOUFFELWEYERSHEIM - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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