Déposée par voie électronique le 21 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COJOUEST et Stéfan MUNCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOULE MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) COJOUEST domicilié(e) 29, rue des tuileries 67460 SOUFFELWEYERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Stéfan MUNCH domicilié(e) 21 rue des faisans - 67370 - TRUCHTERSHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COJOUEST domicilié(e) 29, rue des tuileries 67460 SOUFFELWEYERSHEIM - France.
La marque BOULE MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COJOUEST, SARL - 29, rue des tuileries 67460 SOUFFELWEYERSHEIM - France - SIREN 3
Stéfan MUNCH - 21 rue des faisans - 67370 - TRUCHTERSHEIM - France
COJOUEST - 29, rue des tuileries 67460 SOUFFELWEYERSHEIM - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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