Déposée par voie électronique le 14 octobre 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COJEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Biopizza COJEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-45 du 6 novembre 2020.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COJEAN domicilié(e) 53 BOULEVARD DU GÉNÉRAL MARTIAL VALIN - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Madame Hermine COUDRY domicilié(e) 5 Rue Feydeau - 75002 - Paris - France.
La marque Biopizza COJEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4691573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COJEAN SAS - 53 BOULEVARD DU GÉNÉRAL MARTIAL VALIN - 75015 - PARIS - France
INLEX IP EXPERTISE, Madame Hermine COUDRY - 5 Rue Feydeau - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05
Café, thé, cacao, pâtisserie et confiserie; pizzas; glaces comestibles; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat; biscuits; chocolat; biscuiterie; gâteaux; crêpes; gaufres; sucreries; sandwiches; bagels; mets, plats cuisinés et plats préparés à base de pâte, de riz; tartes, tourtes, feuilletés; pâtés à la viande; quiches; crèmes glacées comestibles; sorbets (glaces alimentaires); desserts glacés; mousses au chocolat; tacos; tortillas; yaourt glacé [glaces alimentaires]; plats préparés et cuisinés principalement à base de céréales; pâte à pizzas; bases pour pizzas; sauces pour pizzas; tous ces produits étant élaborés à partir de produits qui sont issus de l'agriculture biologique ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de présentation au profit de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; recherche de marché ; informations statistiques ; promotion de ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts et échantillons ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; distribution publicitaire de cartes de client et de cartes de ristourne ; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; vente au détail de tous types de produits alimentaires (inclus plats cuisiné) et boissons ; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés ;
Services de restauration (alimentation); restaurants libre-service; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter; services de préparation de boissons, à emporter ou non; services de traiteurs; services de bars.
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