Déposée le 28 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) COJEAN ayant son siège social
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COJEAN ayant son siège social domicilié(e) 4/6, rue de Sèze,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 432 820 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191155.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 octobre 2012.
COJEAN SA Société Anonyme ayant son siège social - 4/6, rue de Sèze,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 433432820
@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; armes blanches ; rasoirs. Couteaux, couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers], pinces à sucre. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (rubans, bandes, matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Autocollants [articles de papeterie]. Timbres à adresses. Porte-affiches en papier ou en carton. Presses à agrafer (papeterie) . Albums, almanachs, aquarelles. Objets d'art gravés, lithographiés. Journaux de bandes dessinées. Dessous de chopes à bière. Blocs [papeterie]. Blocs à dessin. Boîtes en papier ou en carton. Emballages pour bouteilles en carton ou en papier. Enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier. Brochures. Filtres à café en papier. Cahiers. Calendriers. Dessous de carafes en papier. Papier carbone. Carnets. Cartes. Cartes de voeux musicales. Cartonnages. Catalogues. Chemises pour documents. Classeurs (articles de bureau) . Confettis. Crayons. Mines de crayons. Porte-crayons. Taille-crayons. Distributeur de ruban adhésif. Dossiers (papeterie) . Gommes à effacer. Papier d'emballage. Emporte-pièce (articles de bureau) . Enseignes en papier ou en carton. Enveloppes [papeterie]. Essuie-main en papier. Faire-part [papeterie]. Formulaires. Formules. Journaux. Papier à lettres. Livres. Marques pour livres. Serre-livres. Livrets. Mouchoirs de poche en papier. Napperons, nappes en papier. Cartes postales. Cache-pot en papier. Prospectus. Publications. Punaises (pointes) . Règles à dessiner. Rideaux en papier. Ronds de table en papier. Serviettes de table et serviettes de toilettes en papier. Cartes de souhaits. Linge de table en papier. Tapis de table en papier. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) non électriques Peignes et éponges ; brosses (a l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verreries, porcelaines et faïences à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums. Objets d'art en porcelaines, terre cuite ou verre. Assiettes non en métaux précieux. Beurrier. Chopes à bière. Bocaux. Boîtes à biscuits, à pain, à thé. Bols. Cache-pots non en papier. Carafes et cruches. Dessous de carafes et de cruches [non en papier et autre que linge de table]. Casseroles et moules de cuisine. Coquetiers. Ecuelles. Coupe et presse-fruits. Rouleaux à pâtisserie. Planches à pain. Plats. Saladiers. Pelles à tartre. Services à thé. Viande, poisson, gibier et volaille ; extraits de viande Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Beignets aux pommes de terre. Beurre. Boissons lactées où le lait prédomine. Boudins. Charcuterie. Gibier. Chips (pomme de terre) . Choucroute. Confitures. Conserves de fruits, de légumes, de poisson, de viande. Consommés. Cornichons. Crème fouettée. Crevettes. Crustacés (non vivants) . Ecrevisses (non vivantes) . Filets de poisson. Fromages. Fruits (salades et tranches) . Fruits conservés, cuits. Fruits conservés dans l'alcool. Jambon. Jaune d'oeuf. Jus de viande. Jus végétaux pour la cuisine. Képhir. Légumes (salades, cuits) . Margarine. Olives conservées. Poisson. Potages. Salades de fruits, de légumes. Sardines. Saucisses. Saucissons. Saumon. Yaourt. Zestes de fruits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Aromates pour gâteaux. Biscottes. Biscuiterie. Biscuits. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat. Brioches. Confiserie à base d'amandes. Couscous (semoule) . Crème anglaise. Produits pour stabiliser la crème fouettée. Crèmes glacées. Crêpes. Gâteaux. Gaufres. Glaces alimentaires, sorbets. Ketchup (sauce) . Macaronis. Macarons. Flocons de maïs. Mayonnaises. Nouilles. Pain d'épices, petits pains. Pâte pour gâteaux. Pâtés [pâtisserie]. Pâtés à la viande. Pâtes alimentaires, pâtes de fruits. Petits fours [pâtisserie]. Petits-beurre. Pizzas. Poivre. Poudings. Pralines. Ravioli. Sandwiches. Sauce piquante de soja. Sauce tomate. Spaghetti. Sucreries. Tartes. Tourtes. Vinaigres. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) . Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Concombres. Plantes, notamment l'herbe de blé. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Eaux de table. Jus végétaux. Limonades. Moûts. Nectars de fruits. Sodas. Jus de tomates. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Cafés-restaurants. Cafétérias. Cantines. Restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) . Restaurants libre-service. Services de traiteurs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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