Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANONYME
COISSAC SIMON

Numéro de dépôt :
92428250
Date de dépôt :
27/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2002

Présentation de la marque ANONYME

Déposée le 27 juillet 1992 par COISSAC SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANONYME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est COISSAC SIMON, domicilié(e) 29 RUE DE LA GARENNE, 92310 SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COISSAC SIMON - France.

La marque ANONYME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANONYME est expirée depuis le 27 juillet 2002.


COISSAC SIMON - 29 RUE DE LA GARENNE, 92310 SEVRES - France


COISSAC SIMON - France


Inscription le 5 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°156856 - Publication au BOPI 1993-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Cuir et imitation du cuir Porte feuilles Porte cartes Porte monnaie Sacs à main Sacs de voyage Serviettes