Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE SPIRIT OF ORANGE
COINTREAU S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
99820415
Date de dépôt :
29/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/10/2009

Présentation de la marque THE SPIRIT OF ORANGE

Déposée le 29 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) COINTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « THE SPIRIT OF ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COINTREAU domicilié(e) Carrefour Molière, 49124 SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 143 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque THE SPIRIT OF ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE SPIRIT OF ORANGE est expirée depuis le 29 octobre 2009.

COINTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CORDIAL ANJOU , FLORIVAL , QUALITE EST NOTRE LOI , JAC , MAELSTROM , ANTONAT , LD LOCH , KINDILAN , SAUNIER , THERE'S ONLY ONE ORIGINAL MARGARITA MARGARITA'S COINTREAU MARGARITA


COINTREAU S.A., société anonyme - Carrefour Molière, 49124 SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 582143384


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 22 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379994 - Publication au BOPI 2003-10-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Liqueurs parfumées à l'orange.