Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOFAS DISTRIBUTION
Cointreau, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3039700
Date de dépôt :
10/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2030
SOFAS DISTRIBUTION de Cointreau

Présentation de la marque SOFAS DISTRIBUTION

Déposée le 10 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cointreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFAS DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cointreau domicilié(e) Carrefour Molière, 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 143 384 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLS Rémy Cointreau - Trademarks Department, Mme PRUVOST Séverine domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole, 16100 Cognac - France.

La marque SOFAS DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOFAS DISTRIBUTION arrivera à expiration en date du 10 juillet 2030.

Cointreau a également déposé les autres marques suivantes : CORDIAL ANJOU , FLORIVAL , QUALITE EST NOTRE LOI , JAC , MAELSTROM , ANTONAT , LD LOCH , KINDILAN , SAUNIER , THERE'S ONLY ONE ORIGINAL MARGARITA MARGARITA'S COINTREAU MARGARITA


Cointreau, Société par actions simplifiée - Carrefour Molière, 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 582143384


CLS Rémy Cointreau - Trademarks Department, Mme PRUVOST Séverine - 20 rue de la Société Vinicole, 16100 Cognac - France


Inscription le 22 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379994 - Publication au BOPI 2003-10-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Renouvellement sans limitation le 15 février 2010 n°2431156 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-15

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2020 n°2750120 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.