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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COINTREAU
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QUALITE EST NOTRE LOI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALITE EST NOTRE LOI
COINTREAU S.A.

Numéro de dépôt :
1478707
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2008
QUALITE EST NOTRE LOI de COINTREAU

Présentation de la marque QUALITE EST NOTRE LOI

Déposée le 19 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) COINTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITE EST NOTRE LOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COINTREAU domicilié(e) société anonyme, Carrefour Molière, 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU (dossier no 2110697) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 143 384 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2110697) - France.

La marque QUALITE EST NOTRE LOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITE EST NOTRE LOI est expirée depuis le 19 juillet 2008.

COINTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CORDIAL ANJOU , FLORIVAL , JAC , MAELSTROM , ANTONAT , LD LOCH , KINDILAN , SAUNIER , THERE'S ONLY ONE ORIGINAL MARGARITA MARGARITA'S COINTREAU MARGARITA , COINTREAU


COINTREAU S.A. - société anonyme, Carrefour Molière, 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU (dossier no 2110697) - France - SIREN 582143384


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2110697) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 1998 n°2110697 - Publication au BOPI 1998-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 22 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379994 - Publication au BOPI 2003-10-22

Inscription le 6 septembre 1991 - Transmission de propriété n°60552 - Publication au BOPI 1991-09-06

Inscription le 6 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60550 - Publication au BOPI 1991-09-06

Fruits au sirop et à l'eau-de-vie.Confiserie, chocolaterie.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.