Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COINTREAU
/
PASSOA DIABLO THE PASSION DRINK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSOA DIABLO THE PASSION DRINK
COINTREAU S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3152708
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2012
PASSOA DIABLO THE PASSION DRINK de COINTREAU

Présentation de la marque PASSOA DIABLO THE PASSION DRINK

Déposée le 8 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) COINTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSOA DIABLO THE PASSION DRINK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COINTREAU domicilié(e) Carrefour Molière, - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 143 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 14 bis rue de la Faisanderie, - 75782 - PARIS CEDEX 16 - France.

La marque PASSOA DIABLO THE PASSION DRINK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSOA DIABLO THE PASSION DRINK est expirée depuis le 8 mars 2012.

COINTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CORDIAL ANJOU , FLORIVAL , QUALITE EST NOTRE LOI , JAC , MAELSTROM , ANTONAT , LD LOCH , KINDILAN , SAUNIER , THERE'S ONLY ONE ORIGINAL MARGARITA MARGARITA'S COINTREAU MARGARITA


COINTREAU S.A., société anonyme - Carrefour Molière, - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 582143384


SODEMA CONSEILS S.A. - 14 bis rue de la Faisanderie, - 75782 - PARIS CEDEX 16 - France


Inscription le 31 mars 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°494510 - Publication au BOPI 2009-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Inscription le 4 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°367855 - Publication au BOPI 2003-04-04

Inscription le 14 août 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°458591 - Publication au BOPI 2007-08-14

Inscription le 25 juin 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°372831 - Publication au BOPI 2003-06-25

Inscription le 5 mai 2003 - Rejet partiel n°370278 - Publication au BOPI 2003-05-05

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Errata de l'enregistrement - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques ( à l'exception des bières)