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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU
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PASSOA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASSOA
COINTREAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96613791
Date de dépôt :
01/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2026

Présentation de la marque PASSOA

Déposée le 1 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU domicilié(e) Carrefour Molière - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 143 384 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLS Rémy Cointreau, Trademarks Department, Mme PRUVOST Séverine domicilié(e) 20 rue de la société Vinicole - 16100 - COGNAC - France.

La marque PASSOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASSOA arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

COINTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CORDIAL ANJOU , FLORIVAL , QUALITE EST NOTRE LOI , JAC , MAELSTROM , ANTONAT , LD LOCH , KINDILAN , SAUNIER , THERE'S ONLY ONE ORIGINAL MARGARITA MARGARITA'S COINTREAU MARGARITA


COINTREAU, Société par actions simplifiée - Carrefour Molière - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 582143384


CLS Rémy Cointreau, Trademarks Department, Mme PRUVOST Séverine - 20 rue de la société Vinicole - 16100 - COGNAC - France


Inscription le 22 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379994 - Publication au BOPI 2003-10-22

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2005 n°2299869 - Publication au BOPI 2005-10-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601121 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 21 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691819 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-12-21

Pâtisserie et confiserie; glaces comestibles