Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSOA
COINTREAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4278113
Date de dépôt :
07/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2026
PASSOA de COINTREAU

Présentation de la marque PASSOA

Déposée par voie électronique le 7 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU domicilié(e) Carrefour Molière - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 143 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLS REMY COINTREAU, Trademarks Department, Mme. Séverine PRUVOST domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France.

La marque PASSOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278113.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSOA arrivera à expiration en date du 7 juin 2026.

COINTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CORDIAL ANJOU , FLORIVAL , QUALITE EST NOTRE LOI , JAC , MAELSTROM , ANTONAT , LD LOCH , KINDILAN , SAUNIER , THERE'S ONLY ONE ORIGINAL MARGARITA MARGARITA'S COINTREAU MARGARITA


COINTREAU, Société par actions simplifiée - Carrefour Molière - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 582143384


CLS REMY COINTREAU, Trademarks Department, Mme. Séverine PRUVOST - 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Inscription le 21 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691819 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-12-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .