Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSOA
COINTREAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4100320
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2024
PASSOA de COINTREAU

Présentation de la marque PASSOA

Déposée par voie électronique le 24 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU domicilié(e) Carrefour Molière - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 143 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLS Rémy Cointreau, Trademarks Department, Mme. Séverine PRUVOST domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France.

La marque PASSOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100320.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSOA arrivera à expiration en date du 24 juin 2024.

COINTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CORDIAL ANJOU , FLORIVAL , QUALITE EST NOTRE LOI , JAC , MAELSTROM , ANTONAT , LD LOCH , KINDILAN , SAUNIER , THERE'S ONLY ONE ORIGINAL MARGARITA MARGARITA'S COINTREAU MARGARITA


COINTREAU, Société par actions simplifiée - Carrefour Molière - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 582143384


CLS Rémy Cointreau, Trademarks Department, Mme. Séverine PRUVOST - 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 21 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691819 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-12-21

Boissons alcoolisées, à l'exception des bières.