Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSOÀ
COINTREAU Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3558140
Date de dépôt :
21/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2018
PASSOÀ de COINTREAU

Présentation de la marque PASSOÀ

Déposée le 21 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSOÀ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU domicilié(e) Carrefour Molière,49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - 49124 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 143 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLS Rémy Cointreau TM Dept. Attn. : Séverine Pruvost domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole, B.P. 37,16100 COGNAC - 16100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSOÀ est expirée depuis le 21 février 2018.

COINTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CORDIAL ANJOU , FLORIVAL , QUALITE EST NOTRE LOI , JAC , MAELSTROM , ANTONAT , LD LOCH , KINDILAN , SAUNIER , THERE'S ONLY ONE ORIGINAL MARGARITA MARGARITA'S COINTREAU MARGARITA


COINTREAU Société par actions simplifiée - Carrefour Molière,49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - 49124 - France - SIREN 582143384


CLS Rémy Cointreau TM Dept. Attn. : Séverine Pruvost - 20 rue de la Société Vinicole, B.P. 37,16100 COGNAC - 16100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Inscription le 21 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691819 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-12-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).