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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU
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PASSOA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSOA
COINTREAU Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1468160
Date de dépôt :
27/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2018

Présentation de la marque PASSOA

Déposée le 27 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSOA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU domicilié(e) Carrefour Molière,49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU (dossier no 2361326) - 49124 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 143 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLS Rémy Cointreau Trademarks Department Attn. : Séverine Pruvost domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole, B.P. 37,16100 COGNAC (dossier no 2361326) - 16100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASSOA est expirée depuis le 27 mai 2018.

COINTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CORDIAL ANJOU , FLORIVAL , QUALITE EST NOTRE LOI , JAC , MAELSTROM , ANTONAT , LD LOCH , KINDILAN , SAUNIER , THERE'S ONLY ONE ORIGINAL MARGARITA MARGARITA'S COINTREAU MARGARITA


COINTREAU Société par Actions Simplifiée - Carrefour Molière,49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU (dossier no 2361326) - 49124 - France - SIREN 582143384


CLS Rémy Cointreau Trademarks Department Attn. : Séverine Pruvost - 20 rue de la Société Vinicole, B.P. 37,16100 COGNAC (dossier no 2361326) - 16100 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-01

Renouvellement sans limitation n°2110699 - Publication au BOPI 1998-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Inscription le 6 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60550 - Publication au BOPI 1991-09-06

Inscription le 6 septembre 1991 - Transmission de propriété n°60552 - Publication au BOPI 1991-09-06

Inscription le 22 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379994 - Publication au BOPI 2003-10-22

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2008 n°2361326 - Publication au BOPI 2008-01-22

Inscription le 21 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691819 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-12-21

Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].