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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU
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PASSOA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASSOA
COINTREAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1346827
Date de dépôt :
17/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2026

Présentation de la marque PASSOA

Déposée le 17 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COINTREAU domicilié(e) Carrefour Molière - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 143 384 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLS Rémy Cointreau, Trademarks Department, Mme PRUVOST Séverine domicilié(e) 20 rue de la société Vinicole - 16100 - COGNAC - France.

La marque PASSOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASSOA arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.

COINTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CORDIAL ANJOU , FLORIVAL , QUALITE EST NOTRE LOI , JAC , MAELSTROM , ANTONAT , LD LOCH , KINDILAN , SAUNIER , THERE'S ONLY ONE ORIGINAL MARGARITA MARGARITA'S COINTREAU MARGARITA


COINTREAU, Société par actions simplifiée - Carrefour Molière - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 582143384


CLS Rémy Cointreau, Trademarks Department, Mme PRUVOST Séverine - 20 rue de la société Vinicole - 16100 - COGNAC - France


Inscription le 6 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60550 - Publication au BOPI 1991-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2005 n°2299871 - Publication au BOPI 2005-10-26

Inscription le 22 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°379994 - Publication au BOPI 2003-10-22

Inscription le 6 septembre 1991 - Transmission de propriété n°60552 - Publication au BOPI 1991-09-06

Renouvellement sans limitation n°2063762 - Publication au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601118 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29

Inscription le 21 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691819 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-12-21

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).