Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COINTREAU S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97708253
Date de dépôt :
10/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/12/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) COINTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COINTREAU domicilié(e) Carrefour Molière, 49124 SAINT-BARTHELEMY-D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 143 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708253.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 décembre 2007.

COINTREAU a également déposé les autres marques suivantes : CORDIAL ANJOU , FLORIVAL , QUALITE EST NOTRE LOI , JAC , MAELSTROM , ANTONAT , LD LOCH , KINDILAN , SAUNIER , THERE'S ONLY ONE ORIGINAL MARGARITA MARGARITA'S COINTREAU MARGARITA


COINTREAU S.A. (Société Anonyme) - Carrefour Molière, 49124 SAINT-BARTHELEMY-D'ANJOU - France - SIREN 582143384


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Errata - Publication au BOPI 1998-16

Inscription le 14 août 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°458591 - Publication au BOPI 2007-08-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.